Commune de Coutouvre
Commune de Coutouvre
  • home
  • Mairie
    Actes Administratifs Agence Postale Salles Communales et ancien podium Vos élus Roannais Agglomération
  • Vie pratique
    Art de vivre Associations Enfance à Coutouvre Environnement Guide des démarches Santé Sécurité Transports Urbanisme et cadastre Vie économique
  • Divers
    Chemins Pédestres Tourisme Un peu d'histoire de la commune Producteurs Roannais en vente directe Téléphonie : fin du réseau cuivre
  • Contact
  • search

Guide des démarches

Accueil / Vie pratique / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Logement  > Diagnostic immobilier

Diagnostic immobilier

Vérifié le 19 May 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Les diagnostics immobiliers visent à informer l'acquéreur ou le locataire sur certains aspects du logement qu'il projette d'acheter ou de louer.

  • Audit énergétique en cas de vente d'un logement dit « passoire thermique »
  • Diagnostic de performance énergétique
  • Constat de risque d'exposition au plomb
  • État d'amiante
  • État relatif à la présence de termites
  • État de l'installation intérieure de gaz
  • État de l'installation intérieure d'électricité
  • État de l'installation d'assainissement non collectif
  • État des risques et pollutions
  • Diagnostic Bruit
  • Carnet d'information du logement

Services en ligne et formulaires

  • Trouver un diagnostiqueur immobilier certifié

    Outil de recherche

Questions ? Réponses !

  • Diagnostics immobiliers : où trouver un diagnostiqueur certifié ?
  • Quels sont les diagnostics immobiliers à fournir en cas de vente ?
  • Quels sont les diagnostics immobiliers à fournir en cas de mise en location ?

Et aussi

  • Achat ou vente d'un logement

    Logement

Pour en savoir plus

  • Mémo sur les diagnostics immobiliers en cas de vente ou de location open_in_new

    Institut national de la consommation (INC)

  • Tout savoir sur les diagnostics immobiliers open_in_new

    Institut national de la consommation (INC)

Comment faire si...

  • J'achète un logement

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Commune de Coutouvre

31 Grande Rue

42460 Coutouvre - FRANCE

+33 4 77 66 21 13

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact

Contact


*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 12 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant la Mairie de Coutouvre :
- Voie électronique à l'adresse : contact.mairie@coutouvre.fr
- Adresse postale de la Mairie de Coutouvre : 31 grande rue, 42460 COUTOUVRE

S
i vous estimez, après nous avoir contacté ou suite à un délai d'un mois, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser réclamation auprès du Délégué à la Protetcion des Données de Roannais Agglomération : dpo@roannais-agglomeration.fr
En l'absence d'une réponse satisfaisante, vous pouvez contacter gratuitement et librement la CNIL.

Le message a bien été envoyé. Merci

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes