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31 Grande Rue
42 460 Coutouvre
Tél : 04 77 66 21 13
Contact email / Horaires
Agenda
Eau'Défi - le 04/12/2024 à 18:45
Concert d'Orchestres - le 15/12/2024 à 17:00
Météo
Samedi 23 novembre 2024
Coutouvre
7°C  nuageux
Vent 25 km/h Humidité 44 %
Réunion du 12 novembre 2024
14/11/2024

LISTE DES DELIBERATIONS DU 12 NOVEMBRE 2024


CONTRAT TERRITORIAL GLOBAL ENTRE LA CAF ET ROANNAIS AGGLOMÉRATION, ADHÉSION DE LA COMMUNE - DÉLIBÉRATION


ADHÉSION DE LA COMMUNE AU SERVICE OPTIONNEL DU PÔLE SANTÉ AU TRAVAIL PROPOSÉ PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE (CDG42)-DÉLIBÉRATION


PROJET CONVENTION D'ADHESION AUX PRESTATIONS POLE PREVENTION SANTE AU TRAVAIL DU CDG 42


RÉPARATION D’UN VITRAIL À L’ÉGLISE : VALIDATION MARCHE-DÉLIBÉRATION


REMPLACEMENT TABLIER RIDEAU EXTÉRIEUR BAR « LE YANN’S » : ACCEPTATION DEVIS-DÉLIBÉRATION


DONATION PARCELLE B N° 1180, CHEMIN DES GRANDES AUGES, PAR LES CONSORTS CHARTIER/ROCHE : ACCEPTATION-DÉLIBÉRATION


AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES « FORMATION À DESTINATION DES AGENTS »-DÉLIBÉRATION


PROJET D'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES POUR LA FORMATION DES AGENTS PAR ROANNAIS AGGLOMERATION


MISE EN PLACE DU DUERP : APPROBATION RÈGLEMENT INTÉRIEUR ; VALIDATION DUERP-DÉLIBÉRATION


COPIE DUERP


COPIE REGLEMENT INTERIEUR COMMUNE


INSTAURATION DU RÉGIME DES ASTREINTES POUR LES AGENTS DU SERVICE TECHNIQUE-DÉLIBÉRATION


INDEMNITÉ POUR L’UTILISATION DU TÉLÉPHONE PERSONNEL DES AGENTS : FIXATION FORFAIT MENSUEL-DÉLIBÉRATION


CLASSEMENT DE CERTAINS CHEMINS RURAUX EN VOIES COMMUNALES : DÉCISION-DÉLIBÉRATION


TABLEAU DE L'ENSEMBLE DES VOIES COMMUNALES 2024


DOSSIER ENVELOPPE DE SOLIDARITÉ VOIRIE 2025 DU CANTON DE CHARLIEU : VALIDATION DES TRAVAUX ET DE L'ESTIMATION AVEC DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-DÉLIBÉRATION


RECENSEMENT DE LA POPULATION : FIXATION RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS 2025-DÉLIBÉRATION


MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA COMMUNE PAR LA CRÉATION D’UN POSTE DE RÉDACTEUR AU 1ER DÉCEMBRE 2024 : DÉCISION-DÉLIBÉRATION


TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01_12_2024