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42 460 Coutouvre
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Contact email / Horaires
Agenda
Portes ouvertes BTP CFA LOIRE site de Roanne - le 09/04/2025 de 13:30 à 19:00
Permanences France Services à COUTOUVRE - le 11/04/2025 de 09:00 à 12:00
Soirée Variétés Françaises - le 12/04/2025 à 20:00
Météo
Mardi 01 avril 2025
Coutouvre
12°C  ciel dégagé
Vent 21 km/h Humidité 48 %
Réunion du 12 novembre 2024
14/11/2024

LISTE DES DELIBERATIONS DU 12 NOVEMBRE 2024


CONTRAT TERRITORIAL GLOBAL ENTRE LA CAF ET ROANNAIS AGGLOMÉRATION, ADHÉSION DE LA COMMUNE - DÉLIBÉRATION


ADHÉSION DE LA COMMUNE AU SERVICE OPTIONNEL DU PÔLE SANTÉ AU TRAVAIL PROPOSÉ PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE (CDG42)-DÉLIBÉRATION


PROJET CONVENTION D'ADHESION AUX PRESTATIONS POLE PREVENTION SANTE AU TRAVAIL DU CDG 42


RÉPARATION D’UN VITRAIL À L’ÉGLISE : VALIDATION MARCHE-DÉLIBÉRATION


REMPLACEMENT TABLIER RIDEAU EXTÉRIEUR BAR « LE YANN’S » : ACCEPTATION DEVIS-DÉLIBÉRATION


DONATION PARCELLE B N° 1180, CHEMIN DES GRANDES AUGES, PAR LES CONSORTS CHARTIER/ROCHE : ACCEPTATION-DÉLIBÉRATION


AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES « FORMATION À DESTINATION DES AGENTS »-DÉLIBÉRATION


PROJET D'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES POUR LA FORMATION DES AGENTS PAR ROANNAIS AGGLOMERATION


MISE EN PLACE DU DUERP : APPROBATION RÈGLEMENT INTÉRIEUR ; VALIDATION DUERP-DÉLIBÉRATION


COPIE DUERP


COPIE REGLEMENT INTERIEUR COMMUNE


INSTAURATION DU RÉGIME DES ASTREINTES POUR LES AGENTS DU SERVICE TECHNIQUE-DÉLIBÉRATION


INDEMNITÉ POUR L’UTILISATION DU TÉLÉPHONE PERSONNEL DES AGENTS : FIXATION FORFAIT MENSUEL-DÉLIBÉRATION


CLASSEMENT DE CERTAINS CHEMINS RURAUX EN VOIES COMMUNALES : DÉCISION-DÉLIBÉRATION


TABLEAU DE L'ENSEMBLE DES VOIES COMMUNALES 2024


DOSSIER ENVELOPPE DE SOLIDARITÉ VOIRIE 2025 DU CANTON DE CHARLIEU : VALIDATION DES TRAVAUX ET DE L'ESTIMATION AVEC DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-DÉLIBÉRATION


RECENSEMENT DE LA POPULATION : FIXATION RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS 2025-DÉLIBÉRATION


MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA COMMUNE PAR LA CRÉATION D’UN POSTE DE RÉDACTEUR AU 1ER DÉCEMBRE 2024 : DÉCISION-DÉLIBÉRATION


TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01_12_2024


PV AFFICHE LE 06/12/2024 A 10H30