Site officiel - coutouvre.fr
Contactez la mairie
31 Grande Rue
42 460 Coutouvre
Tél : 04 77 66 21 13
Contact email / Horaires
Agenda
Eau'Défi - le 04/12/2024 à 18:45
Concert d'Orchestres - le 15/12/2024 à 17:00
Météo
Samedi 23 novembre 2024
Coutouvre
7°C  nuageux
Vent 25 km/h Humidité 44 %
Réunion du 12 septembre 2024
17/09/2024

LISTE DES DELIBERATIONS DU 12 SEPTEMBRE 2024


NOUVEAU CONTRAT PEC 27H HEBDOMADAIRES PRIS EN CHARGE À 50 % SUR 26H HEBDOMADAIRES DU 01/09/2024 AU 31/05/2025-DELIBERATION


CONTRAT DE TRAVAIL M.P. 01_09_2024 au 31_05_2025


FIXATION DES TARIFS CANTINE ET GARDERIE À PARTIR DE LA RENTRÉE DE SEPTEMBRE 2024-DELIBERATION


ADHÉSION À LA COMPÉTENCE OPTIONNELLE RELATIVE À LA MUTUALISATION ADAPTÉE ET ÉVOLUTIVE DE LA GESTION DES DONNÉES AU TRAVERS DE ROC42-DELIBERATION


CONVENTION ROC42 VERSION DEFINITIVE


INSTALLATION D’UN EXTINCTEUR AU SOUS-SOL DE LA MAIRIE : - ACCEPTATION DEVIS DESSAUTEL PROTECTION INCENDIE-DELIBERATION


CHARTE DE LA DOTATION POUR L’INVESTISSEMENT COMMUNAL-DELIBERATION


CHARTE DE LA DOTATION POUR L'INVESTISSEMENT COMMUNAL


SÉCURISATION DE LA RD 57, ROUTE DE ROANNE ENTRE LE ROND-POINT ET LA SORTIE D’AGGLOMÉRATION, PAR LA CRÉATION D’UNE VOIE PARTAGÉE : - ACCEPTATION DEVIS-DELIBERATION


ACQUISITION DE CONTREPOIDS ARRIÈRE POUR LE TRACTEUR : - ACCEPTATION DEVIS-DELIBERATION


BUSAGE DE FOSSÉS CHEMIN DE LA TORADIÈRE : - ACCEPTATION DEVIS-DELIBERATION


TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES AU BAR : - ACCEPTATION DEVIS-DELIBERATION


MISE À DISPOSITION TERRASSE EN BOIS AU BAR « LE YANN’S » : - ACCEPTATION-DELIBERATION


CONVENTION D'OCCUPATION TERRASSE BARD LE YANN'S


LOYER LOCATION-GÉRANCE DU BAR « LE YANN’S » SUITE AUX TRAVAUX EFFECTUÉS : - MAINTIEN AVEC AUGMENTATION PRÉVUE AU BAIL-DELIBERATION


ZACC PROJET ARRÊTÉ PRÉFECTORAL VALIDATION DE ZONES : - AVIS FAVORABLE-DELIBERATION


BULLETIN COMMUNAL 2024, ÉLABORATION ET IMPRESSION : - ACCEPTATION DEVIS-DELIBERATION


REMPLACEMENT ET RÉPARATION PI 9 ET 25 : - ACCEPTATION DEVIS SUEZ-DELIBERATION


CONTRÔLE PI NON RÉALISÉ LORS DU 1ER PASSAGE + 2 NOUVEAUX PI REMPLACÉ ET RÉPARÉ : - ACCEPTATION DEVIS SUEZ-DELIBERATION


RGPD, RENOUVELLEMENT CONVENTION DE SERVICE UNIFIÉ AVEC ROANNAIS AGGGLOMÉRATION : - ACCEPTATION-DELIBERATION


CONVENTION SERVICE UNIFIE DPO


MISE À DISPOSITION SALLE DES MARRONNIERS POUR DES SÉANCES DE SOPHROLOGIE : - FIXATION D’UN TARIF ANNUEL-DELIBERATION


DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N° 2 DE LA COMMUNE : - VOTE-DELIBERATION


DIVERS RAPPORTS DE SERVICES PUBLICS DE ROANNAIS AGGLOMÉRATION : - VALIDATION AVEC MISE À DISPOSITION DU PUBLIC-DELIBERATION


PV AFFICHE LE 14 NOVEMBRE 2024 A 18H