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31 Grande Rue
42 460 Coutouvre
Tél : 04 77 66 21 13
Contact email / Horaires
Agenda
Eau'Défi - le 04/12/2024 à 18:45
Concert d'Orchestres - le 15/12/2024 à 17:00
Météo
Samedi 23 novembre 2024
Coutouvre
7°C  nuageux
Vent 25 km/h Humidité 44 %
Réunion du 6 juin 2024
08/06/2024

LISTE DES DELIBERATIONS DU 6 JUIN 2024


RENFORCEMENT BTS POSTE "GRANDES AUGES", PROPRIETE SCI MJTP AVEC ENFOUISSEMENT ET RENOUVELLEMENT RESEAU ECLAIRE PUBLIC


ADHÉSION A LA CONVENTION CADRE DES SERVICES SECRÉTAIRES DE MAIRIE ITINÉRANT, INTÉRIM, PORTAGE SALARIAL DU CDG 42


CONVENTION ET ANNEXES AVEC LE CDG 42 POUR LES SERVICES SECRÉTAIRES DE MAIRIE ITINÉRANT, INTÉRIM, PORTAGE SALARIAL


ACCEPTATION CONVENTION AVEC COFSIC SEMAINE FÉDÉRALE CYCLOTOURISME ROANNE 2024, ORGANISATION JOURNÉE « POINT D’ACCUEIL » COMMUNE DE COUTOUVRE, LE DIMANCHE 21/07/2024


CONVENTION AVEC LE COFSIC


VALIDATION DU PREMIER RAPPORT SUR LA CONSOMMATION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET FORESTIERS (ENAF) DE LA COMMUNE DE COUTOUVRE


RAPPORT SUR LA CONSOMMATION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET FORESTIERS (ENAF) DE LA COMMUNE DE COUTOUVRE


AUTORISATION À LA SOCIÉTÉ VALOREM À DILIGENTER DES ÉTUDES DE FAISABILITÉ POUR LE PROJET AGRIVOLTAÏQUE SUR DES TERRAINS DE COUTOUVRE EXPLOITÉS PAR M. FRÉDÉRIC OLIVIER, AGRICULTEUR À PERREUX


VALIDATION DU NOUVEAU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CANTINE


NOUVEAU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CANTINE


VALIDATION DU NOUVEAU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA GARDERIE


NOUVEAU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA GARDERIE


CHOIX DES PRESTATAIRES ET ACCEPTATION DES DEVIS POUR DES TRAVAUX AU BAR « LE YANN’S »


CHOIX DES PRESTATAIRES ET ACCEPTATION DES DEVIS POUR DES TRAVAUX BÂTIMENT TECHNIQUE ZA


ACCEPTATION DEVIS POUR L'AGRANDISSEMENT DU COLUMBARIUM


ACCEPTATION DEVIS POUR LA RÉPARATION POTEAUX D’INCENDIE INUTILISABLES


ACCEPTATION DEVIS POUR LA VIDANGE ET LE CURAGE DU BASSIN D’EAUX PLUVIALES DE LA ZA


ACCEPTATION DEVIS POUR L'ÉQUIPEMENT D’UN RELEVAGE AVANT POUR LE TRACTEUR


CHOIX DES PRESTATAIRES ET ACCEPTATION DES DEVIS POUR L'AMÉNAGEMENT D’UN SKATEPARC


CHOIX DES PRESTATAIRES ET ACCEPTATION DEVIS POUR L'ENTRETIEN ET RÉGÉNÉRATION TERRAIN DE FOOT


CHOIX DES PRESTATAIRES ET ACCEPTATION DEVIS POUR DES TRAVAUX BUSAGE D’UNE PARTIE DE FOSSÉ LE LONG DE LA RD 57, ROUTE DE ROANNE, EN AGGLOMÉRATION


CHOIX DU PRESTATAIRE ET ACCEPTATION DEVIS POUR DES TRAVAUX DE ROGNAGE DE SOUCHE ET REPRISE D’ENROBÉ VERS L’ÉCOLE PUBLIQUE « LES MARRONNIERS »


ATTRIBUTION MARCHÉ POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE 2024


DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N° 1


VALIDATION CONVENTION AVEC L’ETAT ET ACCEPTATION DU CONTRAT DE TRAVAIL POUR LE RENOUVELLEMENT D’UN CONTRAT AIDÉ POUR LA PÉRIODE DU 01/06 AU 30/11/2024


ACCEPTATION DE REMBOURSEMENT DU RESTE À CHARGE À L’AGENT POUR LA FORMATION AU CAP D'ACCOMPAGNEMENT ÉDUCATIF PETITE ENFANCE DU CONTRAT PEC DE L'ÉCOLE PUBLIQUE


AUGMENTATION DU NOMBRE D’HEURES DU POSTE D’AGENT SOCIAL TERRITORIAL DE 30 À 31H HEBDOMADAIRES, AU 1ER SEPTEMBRE 2024


PV AFFICHE LE 17 SEPTEMBRE 2024 A 10H00