Site officiel - coutouvre.fr
Contactez la mairie
31 Grande Rue
42 460 Coutouvre
Tél : 04 77 66 21 13
Contact email / Horaires
Agenda
Eau'Défi - le 04/12/2024 à 18:45
Concert d'Orchestres - le 15/12/2024 à 17:00
Météo
Samedi 23 novembre 2024
Coutouvre
7°C  nuageux
Vent 25 km/h Humidité 44 %
Réunion du 4 avril 2024
05/04/2024

LISTE DES DELIBERATIONS DU 4 AVRIL 2024



AFFECTATION DES RESULTATS 2023 DE LA COMMUNE


VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNEE 2024


VOTE DES SUBVENTIONS 2024 A L'ECOLE PUBLIQUE


DECISION D'AMORTISSEMENT DU FONDS DE CONCOURS VERSE AU SYNDICAT INTERCOMMNAL DE GESTION DU GYMNASE DE LA BOUVERIE EN ANNEE PLEINE SUR 1 AN AU 01/01/2024 AVEC NEUTRALISATION DE L'AMORTISSEMENT


AMORTISSEMENT DES FONDS DE CONCOURS INFERIEURS A 1 500 € EN ANNEE PLEINE AU 01/01 QUI SUIT LA DATE DE MANDATEMENT


APPROBATION DE LA PRESTATION DE SERVICE PROPOSEE PAR ROANNAIS AGGLOMERATION POUR L'INSTRUCTION DES ACTES ET AUTORISATIONS RELATIFS A LA PUBLICITE EXTERIEURE


CONVENTION AVEC ROANNAIS AGGLOMERATION POUR LA PRESTATION DE SERVICE POUR L'INSTRUCTION DES ACTES ET AUTORISATIONS RELATIFS A LA PUBLICITE EXTERIEURE


MISE EN PLACE PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNEL 2023 ACCORDEE AUX AGENTS


MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFETIFS AU 01/09/2024


MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2023-12-05_07 DU 5/12/2023 FIXANT LES MODIFICATIONS POUR L'APPLICATIONS DES 1 607 HEURES ANUELLES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE, SUITE A UNE ERREUR


AUGMENTATION DES INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS AU 01/05/2024


VOTE DU BP 2024 DE LA COMMUNE


BP 2024 DE LA COMMUNE


DENOMINATION DE LA PLACE DE LA FRESQUE


APPROBATION DE LA MODIFICATION DES NOUVEAUX REGLEMENTS : DE LA SALLE DES MARRONNIERS, DE LA SALLE ERA PAUL LAGRESLE ET DE L'ANCIEN PODIUM



REGLEMENT LOCATION ANCIEN PODIUM



REGLEMENT LOCATION SALLE ERA PAUL LAGRESLE ET ANNEXES



REGLEMENT LOCATION SALLE DES MARRONNIERS


DESIGNATION D'UN DELEGUE DE LA COMMUNE AVEC VOIX CONSULTATIVE AU CVS DE L'EHPAD "LES HIRONDELLES"


PV AFFICHE LE 12 JUIN 2024 A 15H40