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Agenda
Eau'Défi - le 04/12/2024 à 18:45
Concert d'Orchestres - le 15/12/2024 à 17:00
Météo
Samedi 23 novembre 2024
Coutouvre
7°C  nuageux
Vent 25 km/h Humidité 44 %
Réunion du 5 décembre 2023
13/12/2023

LISTE DES DELIBERATIONS DU 5 DECEMBRE 2023


mise à disposition des services techniques de la commune à roannais aggloméra-tion pour l'entretien des abords des pav pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026 : acceptation convention


adhésion de la commune au service commun de délégué à la protection des données (dpo)proposé par roannais agglomération, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2024 : acceptation convention


prestation de service pour l'instruction de la partie accessibilité des autorisations de travaux portant sur un établisse-ment recevant du public au bénéfice des communes membres de roannais aggloméra-tion pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026 : acceptation convention


fourniture de carburants livrés en vrac par camion pour les années 2024 à 2027 : approbation constitution groupement de commande et sa convention constitutive


nouveaux contrats d'assurance pour la commune au 1er janvier 2024 : acceptation offre SMACL


modification de l'application des 1 607h annuelles dans la collectivité, avec une diminution de la pause méridienne des agents du service technique, applicable au 1er janvier 2024


remplacement d’un tbi hs par un écran interactif à l’école publique «les marronniers»: annulation délibération° 2023-09-19_14 du 19/09/2023 et acceptation devis et mode de financement


maintenance annuelle des matériels de cuisine de la salle era et de la cantine: acceptation offre de maison Patay


travaux au bar "le Yann's" : validation 1ère tranche de travaux et acceptation devis chauffage et menuiseries extérieures


dossier pour enveloppe de solidarité 2024 du canton de Charlieu : choix de l'option pour les travaux d'assainissement eaux pluviales du bâtiment technique za et acceptation devis avec demande de subvention au Département de la Loire


dossier enveloppe de solidarité voirie 2024 du canton de Charlieu : validation des travaux et de l'estimation avec demande de subvention au Département de la Loire


nouveau bail à ferme avec m. guillaume bréard au 1er novembre 2023 : acceptation


vérification triennale de débit et de pression des poteaux d'incendie de la commune : choix du prestataire avec accpetation du devis


installation de 2 destratificateurs d'air dans la salle era paul lagresle pour améliorer le confort thermique : acceptation proposition financée par des certificats cee


application informatique partagée de gestion de defi remocra: acceptation convention avec le SDIS


rapports 2022 pqsp collecte des déchets et d'élimination des déchets : validation


PV AFFICHE LE 16 FEVRIER 2024 A 18H25