LISTE DES DELIBERATIONS DU 19 SEPTEMBRE 2023
ACTES AFFICHES LE 4 OCTOBRE 2023 A 18H30
RÉSILIATION DE LA LOCATION-GÉRANCE DE MME CHANTAL DIOT POUR LE BAR « L’ÉCHAPPÉE BELLE » :
VALIDATION
INSTALLATION D’UN NOUVEAU POTEAU D’INCENDIE ROUTE DE PERREUX : ACCEPTATION DEVIS SUEZ EAU FRANCE SAS
DÉCISION D’ADMISSION EN NON-VALEURS DE RECETTES NON ENCAISSÉES EN 2019, 2020, 2021 ET 2022
ADHÉSION DE LA COMMUNE AU CONTRAT GROUPÉ DE GAZ NATUREL PROPOSÉ PAR LE SIEL TE
RAPPORTS 2022 ÉTABLIS PAR ROANNAIS AGGLOMÉRATION : VALIDATION
ACHAT D’UN LÈVE-SAC POUR LE TRACTEUR : ACCORD DE PRINCIPE
VALIDATION DU NOUVEAU RÈGLEMENT DE LA SALLE AU 1ER OCTOBRE 2023
DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 2 DU BUDGET COMMUNAL
BULLETIN COMMUNAL 2023, ÉLABORATION ET IMPRESSION : ACCEPTATION DEVIS