25 km/h
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 9 JUIN 2023
ACTES AFFICHES LE 23/06/2023 A 15H00
ELECTIONS SENATORIALES, ELECTIONS DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL
AIDE COMPLEMENTAIRE AU CCAS DE ROANNE POUR UNE AIDE AUX REFUGIES UKRAINIENS
INSTALLATION D'UN ABRI VOYAGEURS SUR RD 57 FINANCE PAR LA REGION AURA
REFECTION MUR SOUTENEMENT ECOLE PUBLIQUE, CHOIX DU PRESTATAIRE
EXINCTION ECLAIRAGE PUBLIC DE NUIT, MODIFICATION FONDS DE CONCOURS AU SIEL
REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS, APPROBATION CONVENTION DE SERVICE AVEC LE CDG 42
REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS, CONVENTION DE SERVICE AVEC LE CDG 42
REMPLACEMENT DES EXTINCTEURS DE PLUS DE 10 ANS D'AGE, APPROBATION DEVIS
ACQUISITION D'UN LEVE PALETTE HOMOLOGUE POUR LE TRACTEUR, ACCEPTATION DEVIS
TRAITEUR CANTINE AU 01_09_2023, ACCEPTATION DU NOUVEAU MARCHE AVEC NEWREST RESTAURATION
PRIX DU REPAS DE LA CANTINE ET DES GARDERIES AUX FAMILLES AU 01_09_2023
NOUVEAU REGLEMENT DE LA CANTINE AU 01_09_2023, APPROBATION
REGLEMENT DE LA CANTINE AU 01_09_2023
NOUVEAU REGLEMENT DE LA GARDERIE AU 01_09_2023, APPROBATION
REGELEMENT DE LA GARDERIE AU 01_09_2023
TRAVAUX DE VOIRIE 2022, ATTRIBUTION MARCHE
REFECTION CHEMIN RURAL DU CIMETIERE AU CREUX DE SABLE, ACCEPTATION DEVIS