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31 Grande Rue
42 460 Coutouvre
Tél : 04 77 66 21 13
Contact email / Horaires
Agenda
Eau'Défi - le 04/12/2024 à 18:45
Concert d'Orchestres - le 15/12/2024 à 17:00
Météo
Samedi 23 novembre 2024
Coutouvre
7°C  nuageux
Vent 25 km/h Humidité 44 %
Réunion du 6 décembre 2022
09/12/2022

LISTE DES DELIBERATIONS


ACTES AFFICHES LE 20 DECEMBRE 2022 A 17H00


INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL A 12


DÉLIBÉRATION AUTORISANT L’AUTORITÉ TERRITORIALE À CONVENTIONNER AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT ET DE TRAITEMENT D’ATTEINTES VOLONTAIRES À L’INTÉGRITÉ PHYSIQUE, DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCÈLEMENT SEXUEL OU MORAL, D’AGISSEMENTS SEXISTES, DE MENACES OU D’ACTES D’INTIMIDATION


CANTINE, SUITE A L'INFLATION ACTUELLE, PROTOCOLE D'INDEMNISATION DU PRESTATAIRE DANS LE CADRE DE L'EXECUTION DU MARCHE DE CONFECTION DES REPAS ET DECISION SUR LA FACTURATION DE CETTE INDEMNITE AUX FAMILLES


BONS D'ACHAT DES VITRINES DE ROANNE POUR LES ENFANTS DU PERSONNEL ET POUR LES PORTEURS DE REPAS, A L'OCCASION DES FETES DE FIN D'ANNEE


MODIFICATION COUPURE DE NUIT DE L'ECLAIRAGE PUBLIC : VALIDATION DES FRAIS DE MODIFICATION DES ARMOIRES ELECTRIQUES AVEC DEFINITION DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DU FONDS DE CONCOURS AU SIEL ;


CONVENTION INFRACOS POUR INSTALLATIONS TECHNIQUES ANTENNE RELAIS SFR et BOUYGUES TELECOM DANS LE CLOCHER DE L'EGLISE POUR UNE DUREE DE 12 ANS A LA DATE DE SIGNATURE


ACCOMPAGNEMENT SOCOTEC POUR UN DIAGNOSTIC COMPLET EN ACCESSIBILITE ET EN SECURITE INCENDIE POUR LE BAR


PASSAGE A LA NORME M57 DEVELOPPEE AU 1ER JANVIER 2023


DEVIS POUR ACHAT EQUIPEMENTS PROTECTION POUR AGENTS TECHNIQUES ET POUR AGENTS DES ECOLES


FONDS DE SOLIDARITE DU CANTON DE CHARLIEU, DEPOT DU DOSSIER 2023


FONDS DE SOLIDARITE VOIRIE DU CANTON DE CHARLIEU 2023, DEPOT DU DOSSIER 2023


PRIX DU REPAS POUR LES ACCOMPAGNANTS DE MOINS DE 70 ANS DES AINES BENEFICIANT D'UN REPAS OFFERT A L'OCCASION DES FETES DE FIN D'ANNEE


PROLONGATION CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES DE LA COMMUNE A ROANNAIS AGGLOMERATION POUR L'ENTRETIEN DES PAV


PROLONGATION CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE DE ROANNAIS AGGLOMERATION A LA COMMUNE POUR LE DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNES (RGPD)


ADHESION AU CONTRAT GROUPE PROPOSE PAR L'AMF 42 POUR LA COUVERTURE "PROTECTION JURIDIQUE" DE LA COMMUNE


RENOUVELLEMENT CONVENTION 2023-2026 AVEC LE CDG 42 POUR L'ETABLISSEMENT DES DOSSIERS RETRAITE CNRACL


CLASSEMENT DU CHEMIN RURAL DES SABLIERES EN VOIE COMMUNALE


DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE COUTOUVRE SE SOUVIENT POUR L'INSTALLATION D'UNE TABLE D'ORIENTATION A LA MADONE


DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 2


MOTION D'ALERTE SUR LES FINANCES LOCALES PROPOSEE PAR L'AMF


PV AFFICHE LE 8 MARS 2023 A 11H45