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Eau'Défi - le 04/12/2024 à 18:45
Concert d'Orchestres - le 15/12/2024 à 17:00
Samedi 23 novembre 2024
Coutouvre
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Réunion du 11 octobre 2022
27/10/2022

LISTE DES DELIBERATIONS


ACTES AFFICHES LE 27 OCTOBRE 2022 A 16H30


délibération 2022-10-11_01 : Installation de 2 nouveaux conseillers municipaux de la liste "Puisque c'est notre village" suite aux démissions de MMes Audrey GUILLAUME et Cindy EXTRAT


délibération 2022-10-11_02 : Révision libre de l'attribution de compensation de Roannais Agglomération suite à l'adhésion à CRAIG


délibération 2022-10-11_03 : acceptation proposition d'achat de la parcelle d'assise de l'antenne relais Orange à proximité de la Madone


délibération 2022-10-11_04 : désignation de M. Jean-Paul GARDET à la Commission Intercommunale d'Accessibilité de Roannais Agglomération


délibération 2022-10-10_05 : nouveaux tarifs des encarts publicitaires 2022 pour le bulletin communal


délibération 2022-10-10_06 : choix des prestataires pour l'élaboration et l'impression du bulletin communal 2022


délibération 2022-10-11_07 : nouveaux tarifs des salle ERA Paul Lagresle et des Marronniers au 1er janvier 2023


délibération 2022-10-11_08 : définition des mises à disposition gratuites aux associations locales de la salle ERA Paul Lagresle et de ses annexes


délibération 2022-10-11_09 : avis et définition des nouveaux horaires d'extinction de l'éclairage public nocturne


délibération 2022-10-11_10 : validation devis AABT de Vougy pour le montage et le dépôt du PC nécessaire pour l'aménagement du bâtiment technique de la zone artisanale


PV AFFICHE LE 9 DECEMBRE 2022 A 16H30